Avis officiels:
- Avis officiel du 21 janvier 2025
- Avis officiel du 17 février 2025
- Avis officiel du 14 mars 2025
- Avis officiel du 30 avril 2025
- Avis officiel du 21 mai 2025
- Avis officiel du 12 juin 2025
- Avis officiel du 10 juillet 2025
- Avis officiel du 22 août 2025
- Avis officiel du 29 août 2025
- Avis officiel du 22 septembre 2025 (pommes)
- Avis officiel du 25 septembre 2025
- Avis officiel du 14 novembre 2025
- Avis officiel du 27 novembre 2025
- Avis officiel du 11 décembre 2025
Comptes
Budget et taxes
- Budget 2024 exploitation
- Budget 2025 exploitation
- Budget 2026 exploitation
- Budget 2026 détails
- Taxes 2026
Règlements
- Règlement sur les élections communales
- Règlement relatif au statut du personnel de la commune mixte des Genevez
- Règlement d'organisation et d'administration
- Règlement scolaire local du cercle scolaire primaire de La Courtine
- Règlement sur les émoluments
- Règlement type d'impôt de la commune mixte des Genevez
- Règlement d'organisation et d'administration du Syndicat de la Zone d'Activités d'intérêt cantonal des Franches-Montagnes.
- Règlement sur la garde et la taxe des chiens
- Règlement de l'Agence communale AVS
- Règlement sur les subventions à la construction et à la transformation
- Règlement sur les constructions
- Plan spécial "Clos chez Gautier 2"
- Plan spécial "Les Clos Dessus"
- Règlement de jouissance des pâturages communaux
- Règlement relatif à l'approvisionnement en eau potable (RAEP)
- Règlement tarifaire relatif à l'approvisionnement en eau potable (RAEP)
- Règlement relatif à l'évacuation et au traitement des eaux (RETE)
- Règlement tarifaire relatif à l'évacuation et au traitement des eaux (RETE)
- Règlement sur les inhumations et le cimetière
- Règlement sur l'élimination des déchets
- Règlement tarifaire sur d'élimination des déchets
- Règlement sur les résidences secondaires
- Règlement du SIS La Courtine