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Assemblées communales
Assemblées communales
Les assemblées communales ordinaires ont lieu deux fois par année, généralement en mai et en décembre, respectivement pour les comptes communaux et le budget. Des assemblées extraordinaires sont fixées entretemps, selon les nécessités. Les assemblées bourgeoises sont convoquées pour les actes relatifs à la propriété et l'adoption de nouveaux bourgeois. Ces assemblées, quand elles ont lieu d'être, suivent l'assemblée communale. |
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Commune de Genevez - La Sagne au Droz 116 - 2714 Les Genevez |